 CrazyGraph 
{ Membre }
 Messages : 3
 | Bonjours j'ai un forum de graph et j'aimerai le recoder un peux pres comme sa
http://www.geykho.com/forum.htm | | |
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Sui
{ Membre actif }
 Messages : 346
| Hum, tu nous demandes de plagier ? o.o | | |
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Invité Invité
| - Orange a écrit:
- La contrefaçon est donc l’appellation juridique du plagiat, sa version condamnable. À ce titre, elle constitue un délit. L’article 335-3 du Code de la propriété intellectuelle en précise la nature, il s’agit de "Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits d’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. "
C'est aussi valable pour ce forum Suite au non respect du règlement, je ferme ce sujet. Et je corbeille | | |
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Lun 03 Juin 2024, 17:20 par 
